top of page

MENTIONS LÉGALES

Mises à jour le 23/03/2021

​

GÉNÉRALITÉS

Le présent site est la propriété de THERMES DIVONNE-LES-BAINS.

Identifiant Siret : 210 101 432 00206
TVA intracommunautaire : FR 4E 21 01 01 432
Nom commercial : THERMES DIVONNE-LES-BAINS
Code APE : 9604Z Entretien corporel
Siège Social : 235 avenue des thermes - 01630 - Divonne-les-Bains

​

Le site Web est hébergé par la société Wix.com

​

COPYRIGHT

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé (exemple : dans le cadre pédagogique) sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  1. Gratuité de la diffusion;

  2. Respect de l'intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d'aucune sorte;

  3. Citation claire et lisible de la source sous la suivante - par exemple . «Ce document provient du site Internet : thermes-divonnelesbains.fr».

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Sont interdites sans autorisation expresse du Directeur de la Publication :

  • la présentation d'une des pages du site dans une page web n'appartenant pas à ce dernier,

  • la pratique consistant à appeler un des éléments du site dans une page web n'appartenant pas au site.

La mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site nécessite l'accord de la société Thermes de Divonne-les-Bains.

​

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus figurant sur le site (notamment textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) sont la propriété des thermes de Divonne-les-Bains ou de tiers et sont protégées par des droits de propriété intellectuelle.

Le présent site constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.

La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende. 
Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs.

​

LIENS

Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation et d’un contrat.

Par ailleurs, les Thermes de Divonne-les-Bains ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web.

Un lien à partir du site des thermes de Divonne-les-Bains vers un autre site n’implique en aucun cas la responsabilité des Thermes de Divonne-les-Bains quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites : les Thermes de Divonne-les-Bains n’exercent aucun contrôle sur les sites tiers.

D’autre part, le site des Thermes de Divonne-les-Bains peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. Les Thermes de Divonne-les-Bains déclinent dans ce cas toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites.

 

CRÉDITS PHOTOS DU SITE

Thermes Divonne-les-Bains, Wix Photo.

bottom of page